Sélectionner la page

Mentions légales

Hébergement et éditeur

Ce site est hébergé par Siteground (SiteGround Spain S.L. Calle Prim 19, 28004 Madrid, Spain).

L’éditeur du site est :

SARL CASTEL VERDE AMENAGEMENT
160 rue Jean Natte
83260
LA CRAU

Propriété Intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions des articles L111-1 et L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de son contenu est interdite sans autorisation préalable, expresse et écrite.
Tout autre matériel contenu sur ce site ne lui appartenant pas (photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc.) est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Protection des données personnelles

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. En tout état de cause, ce site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom, courriel…) que pour le besoin des services proposés par le site, notamment pour le formulaire de contact en ligne. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.